Décisions de la Présidente et des Vice-Présidents EAU47
Année 2026
janvier 2026
- 26_001_D Attribution et des conditions du marché de travaux n°25235 TRAVAUX SUR LA STATION D’EPURATION DE CASTELMORON SUR LOT – TERRITOIRE NORD – Publié le 09/01/26
- 26_002_D Convention de Participation pour des Travaux d’Extension du Réseau Public d’Eau Potable sur la Commune de Saint Etienne de Villeréal Publié le: 13/01/2026
- 26_003_D Virement de crédit pour compenser les imputations négatives sur CA 2025 – Publié le 21/01/26
- 26_004_D Décision de l’attribution du marché de travaux n°25238 Création d’un chemin d’accès au poste de refoulement de la déchèterie sur la Commune de Laroque Timbaut (47340) – Territoire du SUD LOT – Publié le 23/01/26
février 2026
- 26_005_D Convention pour la réalisation des travaux de gestion de la ripisylve sur le Gélise Commune de POUDENAS – Publié le 03/02/26
- 26_005_D Annexe – Publié le 03/02/26
- 26_006_D Convention d’occupation du Domaine Forestier à CAMPETS commune de DURANCE – Publié le 06/02/26
- 26_007_D Acquisition parcelle communes de CUZORN et CONDEZAYGUES du Syndicat des EAUX DE LA LEMANCE – Publié le 06/02/26
- 26_008_D Demande de Subvention MAUVEZIN-SUR-GUPIE – renouvellement de réseau AEP Route d’escarrey – Publié le 09/02/26
- 26_009_D Décision de modification n°1 du marché de travaux n°25188 – Travaux d’équipement et de mise en service d’un forage de secours d’eau potable – Usine AEP de Pontous à Villeneuve sur Lot (47300), Territoire du Villeneuvois – Publié le 09/02/26
- 26_010_D Attribution du marché de travaux n°26253 Mise en place de la télérelève des compteurs d’eau sur le secteur d’Eysses à Villeneuve sur Lot (47300) – Territoire du Villeneuvois – Publié le 18/02/26
mars 2026
- 26_030_D Convention d’études avec SNCF Réseau dans le cadre du Grand Projet ferroviaire du Sud ouest (GPSO) – Publié le 31/03/26
- 26_031_D Demande de subvention au Département TARN-ET-GARONNE – Renouvellement AEP en vue d’améliorer la performance LD Espermont – ROQUECOR – Publié le 31/03/26
- 26_032_D Demande de subvention à l’AEAG – Télérelève VIANNE – Publié le 31/03/26
- 26_029_D Convention de coopération avec SNCF Réseau dans le cadre du Grand Projet ferroviaire du Sud ouest (GPSO) – Publié le 30/03/26
- 26_034_D Renouvellement d’un agent en CDD pour accroissement temporaire d’activité TC – Publié le 30/03/26
- 26_033_D Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’étude d’opportunité et de faisabilité du potentiel de réutilisation des eaux usées traitées ainsi que d’autres eaux non conventionnelles pour la station d’épuration de Massanes sur la commune de Villeneuve sur Lot avec la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois – Publié le 25/03/26
- 26_033_D Annexe – Publié le 25/03/26
- 26_021_D Recrutement d’un agent en CDD pour remplacement d’un titulaire indisponible – Publié le 13/03/26
- 26_022_D Signature conventions SDIS relatives à la disponibilité des SPV pendant leur temps de travail – Publié le 13/03/26
- 26_013_D Demande de subvention à l’AEAG – Mars 2026 – Publié le 11/03/26
- 26_020_D Attribution du marché de travaux n°26252 Création du système d’assainissement collectif de la commune de Saint Léger – 2 lots – Publié le 10/03/26
- 26_012_D Attribution du marché de services n°25244 Réalisation d’une campagne de mesures de débit sur le système d’assainissement de Condezaygues-Fumel – Territoire Lot Amont 47 – Publié le 06/03/26
- 26_011_D Convention de Participation pour des Travaux d’Extension du Réseau Public d’Eau Potable sur la Commune de Seyches Publié le: 02/03/2026
- 26_014_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur sur la Commune de Moncaut Publié le: 09/03/2026
- 26_015_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur sur la Commune de Nérac Publié le: 09/03/2026
- 26_016_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur sur la Commune de Montesquieu Publié le: 09/03/2026
- 26_017_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur Commune de SOS Publié le: 09/03/2026
- 26_018_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur sur la Commune Mézin Publié le: 09/03/2026
- 26_019_D-Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur sur la Commune de Nérac Publié le 09/03/2026
- 26_023_D Constitution de Servitude de Passage de Canalisations sur la Parcelle Commune de Monflanquin Publié le: 18/03/2026
- 26_024_D Servitude de Passage de Canalisations et Ouvrages sur la Parcelle Commune de Trentels Publié le: 18/03/2026
- 26_025_D Servitude de Passage de Canalisations sur la Parcelle Commune de Monflanquin Publié le: 18/03/2026
- 26_026_D Acquisition des Parcelles Cadastrées Commune de Fumel Publié le: 20/03/2026
- 26_027_D Attribution du marché de services n°26260 Marché de maîtrise d’œuvre pour des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement – Rue du Lot et rue du pont neuf – Commune de Monsempron-Libos (47500) – Territoire Lot amont 47 – Publié le 18/03/26
avril 2026
- 26_028_D Attribution des lots 1,2 et 5 et arrêt des lots 3 et 4 du marché de travaux n°25229 – Création d’un nouveau forage sur la commune de Madaillan en remplacement du forage de Saint Julien – Commune de Madaillan (47360 ) – Territoire Sud du Lot – 5 lots – Publié le 02/04/26
- 26_035_D Convention de partenariat pour la mise en place d’un démonstrateur d’infrastructure test IOT « Internet Of Things » par Lot et Garonne Numérique sur le périmètre d’EAU47 – Publié le 01/04/26
- 26_035_D Annexe – Publié le 01/04/26
- 26_037_D Renouvellement d’un agent en CDD pour accroissement temporaire d’activité TC – Publié le 08/04/2026
- 26_038_D Attribution du marché de services n°26262 MOE pour des travaux de réhabilitation des réseaux d’eau potable et d’assainissement – Rue Grand Rue et Place de la République – Commune de CASTELJALOUX Territoire Porte des Landes – Publié le 22/04/26
- 26_039_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur sur la Commune de Nérac Publié le: 27/04/2026
- 26_041_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une Fuite après Compteur sur la Commune de Barbaste Publié le 27/04/2026
- 26_040_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur sur la Commune de Nérac Publié le: 27/04/2026
mai 2026
- 26_036_D Convention pour la traversée du Domaine Public Autoroutier Concédé des ASF pour le passage de canalisations d’eau potable sur la Commune de DAMAZAN – Publié le 06/05/26
- 26_042_D Intégration des réseaux du lotissement Communal « Caillabènes » à Castelmoron sur Lot – Publié le 06/05/26
- 26_042_D Annexe – Publié le 06/05/26
- 26_043_D Constitution de servitude de passage de canalisations Commune de DAMAZAN appartenant à la Société des Autoroutes du Sud de la France – Publié le 06/05/26
- 26_044_D Demande de subvention à l’AEAG – UDI de Damazan Buzet – Publié le 04/05/26
- 26_045_D Attribution du marché de travaux n°26254 Réhabilitation des bassins de décantation sur les forages du Mail à Saint Antoine de Ficalba et de Saint Julien à Madaillan – Territoire Sud Lot – 2 lots – Publié le 04/05/26
- 26_046_D Décision de modification 1 du marché de travaux n°25211_24123S207 Travaux d’extension du réseau eaux usées – Place Couderc à Laparade – Commune de Laparade, Territoire du Nord du Lot, 47260 LAPARADE – Publié le 06/05/26
- 26_046_D Annexe – Publié le 06/05/26
- 26_047_D Demande de subvention à l’AEAG – Etudes Préliminaires – Publié le 18/05/26
- 26_048_D Convention d’occupation du domaine public par SFR à SAINT ANTOINE DE FICALBA Château d’eau « Poulvignac » – Publié le 13/05/26
- 26_049_D Convention d’occupation du domaine public par SFR à FRANCESCAS Château d’eau « Saint Caprais » – Publié le 13/05/26
- 26_050_D Servitude au profit de TE47 Commune de Madaillan – Publié le 19/05/26
- 26_051_D Convention de mise à disposition temporaire du réseau d’assainissement privé de la ZAC AGRINOVE à NERAC appartenant à la SEM47 – Publié le 19/05/26
- 26_051_D Annexe – Publié le 19/05/26
- 26_052_A Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Guillaume LEPERS, VP 1 – Publié le 27/05/26
- 26_053_A Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Pierre IMBERT, VP 2 – Publié le 27/05/26
- 26_054_A Arrêté portant délégation de fonction à Madame Julie CASTILLO, VP 3 – Publié le 27/05/26
- 26_055_A Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Jean-Pierre VICINI, VP 4 – Publié le 27/05/26
- 26_056_A Arrêté portant délégation de fonction à Madame Christine SATTA, VP 5 – Publié le 27/05/26
- 26_057_A Arrêté portant délégation de fonction à Madame Marie COSTES, VP 6 – Publié le 27/05/26
- 26_058_A Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Jean-François GUILLOT, VP 7 – Publié le 27/05/26
- 26_059_A Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Gilles QUÉLENNEC, VP 8 – Publié le 27/05/26
- 26_060_A Arrêté portant délégation de signature à Mme Nadine LAUNAY – Publié le 27/05/26
- 26_062_A Arrêté portant désignation des membres du collège de la collectivité au CST local d’EAU47 – Publié le 27/05/26
juin 2026
- 26_061_ABIS Arrêté portant délégation de signature en cas d’absence ou d’empêchement aux DGA et aux chefs de services – Publié le 06/06/26
- 26_063_D Décision de modification 1 – clause de réexamen et modifications de faible montant du marché de travaux n°25235 – Travaux sur la Station d’épuration de Castelmoron sur Lot – TERRITOIRE NORD DU LOT – Commune de Castelmoron-sur-Lot – Publié le 02/06/26
- 26_063_D Annexe – Publié le 02/06/26
- 26_064_D Décision de modification 3 et de résiliation du marché de services n°17031L2 Mission de MOE pour des travaux de réhabilitation de châteaux d’eau et de réservoirs – Lot 2 Secteur est – Commune de Cancon, Territoire NORD LOT et Commune de Pujols, Territoire Sud Lot – Publié le 05/06/26
- 26_064_D Annexe – Publié le 05/06/26
- 26_065_A Arrêté fixant les lignes directrices de gestion 2026-2032 – Publié le 05/06/26
- 26_066_D Attribution du marché de Services n°26267 Entretien des espaces verts des sites d’eau potable et d’assainissement – Faucardage des roseaux dans les stations d’épuration de type « Lits plantés de roseaux » Territoire Albret – Publié le 05/06/26
- 26_067_D Annexe
- 26_067_D Décision de modification 1 – passage au forfait définitif du marché de services n°24138 Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de création de 2 forages Lot 1 : Territoire du Villeneuvois – Commune de Villeneuve sur Lot – Publié le 09/06/2026
- 26_068_D Attribution du marché de se services n°26266 Mission de maîtrise d’œuvre pour la mise en place d’un traitement des pesticides et l’amélioration de ouvrages existants sur le site des sources de Darrodes et Lartigue à Lavardac – Commune de LAVARDAC – Publié le 16/06/2026
- 26_069_D Acquisition parcelles commune de Fumel – Publié le 30/06/2026
- 26_070_D Acquisition parcelle commune d’Aiguillon – Publié le 30/06/2026
- 26_071_D Acquisition parcelle commune de Castelnaud de Gratecambe – Publié le 30/06/2026
- 26_072_D Décision de la sélection qualitative du marché de services n°26269 – Procédure Accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour des travaux d’eau potable et d’assainissement sur le Territoire syndical – 2 lots – Publié le 15/06/2026
- 26_072_D Annexe Rapport d’analyses – Publié le 15/06/2026
- 26_073_D Annexe projet d’avenant 1 – Publié le 22/06/2026
- 26_073_D Avenant 1 – prestations supplémentaires du marché de travaux n°25225_25180L6S102 Renouvellement du réseau d’eau potable secteur Vallée de la Masse – Communes de CLERMONT DESSOUS et BAZENS – Territoire SUD DU LOT – Publié le 22/06/2026
- 26_074_D Convention d’occupation du domaine public au profit du Syndicat Mixte LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE pour l’hébergement d’une passerelle de Télé-Relevé sur le château d’eau de CAZIDEROQUE – Publié le 30/06/2026
- 26_075_D Convention d’occupation du domaine public au profit du Syndicat Mixte LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE pour l’hébergement d’une passerelle de Télé-Relevé sur les châteaux d’eau de « Tourrel » et de « l’Eglise » à TOURNON-D’AGENAIS – Publié le 30/06/2026
- 26_076_D Convention d’occupation du domaine public au profit du Syndicat Mixte LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE pour l’hébergement d’une passerelle de Télé-Relevé sur le château d’eau de « Jolibeau » et le réservoir de «Plaisance » à VILLENEUVE-SUR-LOT – Publié le 30/06/2026
- 26_077_D Convention avec SMATGM pour la réalisation de travaux de restauration d’hydromorphologie sur le cours d’eau de la Gupie Commune de CASTELNAU-SUR-GUPIE – Publié le 30/06/2026
- 26_078_D Attribution et des conditions du marché de services n°25241 Marché de maîtrise d’œuvre pour des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement – Territoire Lot Amont – 3 lots – Publié le 19/06/2026
- 26_079_D Annexe Décision de modification 1 – Passage au forfait définitif du marché n°25212 Mission de de MOE – Publié le 23/06/2026
- 26_079_D Décision de modification 1 – Passage au forfait définitif du marché n°25212 Mission de de MOE pour le renouvellement des membranes d’ultrafiltration et la réhabilitation intérieure de la bâche de neutralisation à la station d’eau potable de Nazareth à Nérac – Publié le 23/06/2026
- 26_080_D Annexe Convention de mise à disposition avec BIO-GNV DU CONFLUENT – Publié le 30/06/2026
- 26_080_D Convention de mise à disposition avec BIO-GNV DU CONFLUENT pour l’installation d’une borne monétique Commune de DAMAZAN – Publié le 30/06/2026
- 26_081_D Accord de médiation avec une abonnée de Lavardac – Publié le 29/06/2026
- 26_082_D Demande de dégrèvement exceptionnel abonné de Nérac – Publié le 29/06/2026
- 26_083_D Attribution du marché de travaux n°26270 Sécurisation de l’U.D.I. de Damazan-Buzet et diminution des prélèvements sur le forage de Marchepin – Interconnexion – Tranche n°1 / 2026-2027 – Communes d’ANZEX et VILLEFRANCHE-DU-QUEYRAN – Territoire Porte des Landes – Publié le 25/06/2026
- 26_084_D Signature contrat d’apprentissage – Service communication – Publié le 29/06/2026
- 26_085_D Renouvellement d’un agent en CDD pour accroissement temporaire d’activité TC – Publié le 29/06/2026
- 26_086_D Signature contrat d’apprentissage – Régie de Nérac – Publié le 30/06/2026
juillet 2026
- 26_104_D Modification 1 au marché de travaux n°24119L3 Travaux divers sur ouvrages d’eau potable – Lot 3 : Mise en place d’un traitement pour l’élimination du carbone organique total (COT) sur la station de Séguinot à Nérac – Publié le 03/07/2026
- 26_104_D Annexe – Publié le 03/07/2026
- 26_103_D Attribution du marché de travaux n°26286 Mission de maîtrise d’œuvre pour la reconfiguration d’un déversoir d’orage Quai de Lusignan – Commune de Nérac – Publié le 03/07/2026
- 26_102_D Convention d’occupation du domaine public par PTI à VILLENEUVE SUR LOT Château d’eau – Publié le – Aucun fichier disponible
- 26_101_D Convention d’occupation du domaine public par PTI à TOURNON D AGENAIS Château d’eau – Publié le – Aucun fichier disponible
- 26_100_D Convention d’occupation du domaine public par PTI à SAINT PIERRE DE BUZET Château d’eau – Publié le – Aucun fichier disponible
- 26_099_D Convention d’occupation du domaine public par PTI à SAINT ANTOINE DE FICALBA Château d’eau – Publié le – Aucun fichier disponible
- 26_098_D Convention d’occupation du domaine public par PTI à MEZIN Château d’eau – Publié le – Aucun fichier disponible
- 26_097_D Convention d’occupation du domaine public par PTI au MAS D’AGENAIS Château d’eau – Publié le – Aucun fichier disponible
- 26_096_D Convention d’occupation du domaine public par PTI à MARMANDE Château d’eau – Publié le – Aucun fichier disponible
- 26_095_D Convention d’occupation du domaine public par PTI à CASTILLONNES Château d’eau « Avenue de la République » – Publié le – Aucun fichier disponible
- 26_094_D Convention d’occupation du domaine public par PTI à CALONGES Château d’eau – Publié le – Aucun fichier disponible
- 26_093_D Convention d’occupation du domaine public par PTI à BEAUGAS Château d’eau – Publié le – Aucun fichier disponible
- 26_092_D Convention d’occupation du domaine public par PTI à AIGUILLON Château d’eau – Publié le – Aucun fichier disponible
- 26_091_D Attribution d’une subvention de 5 000€ pour le projet porté par l’association ADBEC France pour son projet d’accès à l’eau potable et à l’assainissement à Kimbunda au CONGO – Publié le 02/07/2026
- 26_090_D Attribution d’une subvention de 5 000€ pour le projet porté par l’association PEUPLES ET MONTAGNES DU MÉKONG » pour son projet d’aménagement d’un réseau d’eau dans le village de Hua Nam Bak au LAOS – Publié le 02/07/2026
- 26_089_D Attribution d’une subvention de 5 000€ pour le projet porté par l’association 2A2D d’accès à l’eau potable avec construction de forage et de latrines à Awudi Kopé village de l’Agou au TOGO – Publié le 02/07/2026
- 26_088_D Attribution d’une subvention de 5 000 € pour le projet porté par l’association HAMAP d’amélioration d’accès à l’eau potable et à l’assainissement pour la ville d’Aleg en MAURITANIE – Publié le 02/07/2026
- 26_087_D Recrutement d’un agent en CDD pour accroissement temporaire d’activité TC – Publié le 01/07/2026
Année 2025
janvier 2025
septembre 2025
- 25_003_D Mise à disposition du SYNDICAT EAU47 de la parcelle B commune de SAINTE- LIVRADE-SUR-LOT
- 25_004_D Modification n°1 du marché de service n°21037 – Passage au forfait définitif Mission de maitrise duvre pour lextension du réseau de collecte des eaux usées sur la commune de Laparade secteur Place Couderc et rue du Lavoir Territoire du Nord du Lot
- 25_006_D Modification 1 du marché de travaux n° 23103L2 Réhabilitation du réservoir sur tour de Jolibeau – Commune de Villeneuve-sur Lot – Lot n°2 : Réhabilitation de lintérieur de louvrage – Commune de Villeneuve-sur-Lot, Territoire du Villeneuvois
- 25_007_D Acquisition parcelle ZE 252 appartenant à Mr Commune de MONTPOUILLAN
- 25_008_D Attribution marché de services n°24151 Réalisation d’une vidéo institutionnelle et de 7 capsules métiers – Syndicat Départemental EAU47
- 25_009_D Intégration des réseaux – Commune de MONTESQUIEU- ZAC D’HABITATION « PERAOUTA »
- 25_010_D Servitude de passage de canalisations Commune de NERAC de la SCI BABCOCK WANSON
- 25_011_D Convention technique et financière pour le renforcement du réseau public d’eau potable pour desservir un lotissement à « Béroy » 47160 RAZIMET avec la SEM47
- 25_012_D Convention de participation pour la réalisation des réseaux d’eau potable sur le lotissement à « Beroy » 47160 RAZIMET avec la SEM47
- 25_014_D Acquisition parcelles commune de NERAC
- 25_016_D Ouverture Enquête publique zonage d’assainissement SAINT LEGER
- 25_017_D Décision de modification n°2 au marché de services n°024/2017 Mission de maîtrise d’uvre pour les travaux sur les unités de production d’eau potable – 3 lots – Lot n°1 Secteur EST : Commune de Vergt-de-Biron (24) – Territoire de la Brame, Commune de Savignac sur Leyze – Territoire du Nord du lot et Commune de Massoules – Territoire du Sud du Lot
- 25_018_D Attribution marché de services n°24178 Restructuration du site internet EAU47, pour un montant de 27 225,00 HT avec la société WP Créations
- 25_019_D Décision de modification 2 – Modification en cours d’exécution du marché de travaux n° 21048L3-Modernisation des équipements de la station dépuration et modification du réseau de transfert des effluents Commune de Sainte Livrade sur Lot Territoire du Nord du Lot – Lot 3 – Commune de Sainte-Livrade-sur-Lot, Territoire du Nord du Lot
- 25_020_D Attribution marché de travaux n°24177 – Travaux d’aménagement de la source de la Brame – Commune de VERGT-DE-BIRON
- 25_021_D Convention de participation pour le renforcement des réseaux d’eau potable pour la défense incendie sur la ZAC Agrinove à NERAC avec la SEM47
- 25_022_D Réduction exceptionnelle dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite chez une abonnée
- 25_023_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite cxhez un abonné
- 25_024_D Décision de modification 2 du marché de services n° 19079 – Mission de Maîtrise d’oeuvre pour des travaux de modernisation des équipements de la station dépuration et de modification du réseau de transfert des effluents – Commune de SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT – Lot 1 (Renouvellement de larrivée des eaux usées et travaux de réhabilitation sur la station dépuration de Sainte-Livrade-sur-Lot – 2 groupes) – Commune de Sainte-Livrade-sur-Lot, Territoire du Nord du Lot
- 25_025_D Accord de Médiation avec un abonné de Nérac
- 25_026_D Décision attribution marché de travaux n°24159- Mise en séparatif du réseau d’assainissement commune de Casteljaloux
- 25_027_D Convention relative à la réalisation du diagnostic d’archéologie préventive AIGUILLON, Lieu dit Chastel, avec l’INRAP
- 25_028_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par un fuite après compteur chez une abonnée
- 25_029_D Acquisition parcelle commune d’AIGUILLON
- 25_030_D Acquisition parcelle commune d’AIGUILLON
- 25_031_D Désaffectation et Déclassement de parcelles commune de NERAC
- 25_032_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par un fuite après compteur chez un abonné
- 25_033_D Attribution du marché de services n°24167 – Elaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux de 2 secteurs : Porte des Landes et Nord du Lot
- 25_035_D Décision de modification 1 « incidence des résultats de l’étude acoustique » du marché de travaux n°24149
- 25_036_D Réduction exceptionnelle de créances dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur chez un abonné
- 25_037_D Annexe 1
- 25_037_D annexe2
- 25_037_D annexe 3
- 25_037_D annexe 4
- 25_037_D Décision convention de participation pour la réalisation du réseau d’eau potable et d’assainissement sur la commune de Gontaud de Nogaret « Zac chemin de Pierrot
- 25_038_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite chez un abonné
- 25_039_DBIS Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite chez une abonnée de Fourques
- 25_040_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite chez une abonnée – Aucun fichier disponible
- 25_041_D Echange de parcelles AR 100 et 101 appartenant à Mr commune de NERAC avec les parcelles commune de NERAC
- 25_042_D Servitude de passage de canalisation au bénéfice de TE47 parcelle ZC16 commune de ST ETIENNE DE FOUGERES
- 25_043_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur chez une abonnée
- 25_044_D Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’étude de modélisation su système d’assainissement de CONDEZAYGUES
- 25_045_D Arrêt de procédure de passation du marché n°24171L2 Travaux de sécurisation des usines de production d’eau potable de Pontous à Villeneuve/Lot et de Pinel-Hauterives – Lot 2 (travaux de sécurisation de l’usine de Pontous à Villeneuve sur Lot
- 25_047_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur chez des abonnés
- 25_048_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur chez un abonné
- 25_049_D Convention d’occupation du domaine public par INFRACOS à TOURNON D AGENAIS « Sainte Roma »
- 25_050_D Convention d’occupation du domaine public par INFRACOS à VILLENEUVE SUR LOT « Myre Mory »
- 25_051_D Convention d’occupation du domaine public par INFRACOS à CASTILLONNES » Avenue de la République »
- 25_052_D Convention d’occupation du domaine public par INFRACOS à BEAUGAS « Soulodres »
- 25_053_D Convention d’occupation du domaine public par SFR à VILLENEUVE SUR LOT « Myre Mory »
- 25_054_D Demande de subvention pour la Mise en place de l’autosurveillance sur les DO de Fumel et Trop plein du PR de Liboussou – LOT AMONT 47
- 25_056_D Acquisition parcelle ZE 79 appartenant à la commune de MONTPOUILLAN
- 25_058_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur chez des abonnés
- 25_059_D Attribution du marché de travaux n° 24171L1 Travaux de sécurisation des usines de production d’eau potable de Pontous à Villeneuve-sur-Lot et de Pinel-Hauterives – 2 Lots – Lot 1 (Travaux de sécurisation de l’usine de production deau potable de Pinel à Pinel-Hauterive)
- 25_061_D Territoire « Sud du Lot » convention d’occupation du domaine public au profit de FREE MOBILE pour l’installation d’antennes radiotéléphoniques sur le château d’eau de LUSIGNAN PETIT
- 25_064_D Mise à disposition du SYNDCAT EAU47 des parcelles D 633 et D 648 appartenant à la commune de FAUILLET
- 25_066_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite entre le compteur et le réducteur de pression chez un abonné à Pindères
- 25_067_D Demande de subvention à lAgence de lEau Adour Garonne – Juin 2025
- 25_068_D Demande de remboursement des frais liés à l’avis à tiers détenteur et au virement d’un abonné de Barbaste suite à une erreur de numéro de SIRET
- 25_069_D Attribution du marché de travaux n° 25188 Travaux déquipement et de mise en service dun forage de secours deau potable – Usine AEP de Pontous – Commune de Villeneuve-sur-Lot, Territoire du Villeneuvois
- 25_070_D Attribution d’une subvention de 3 066 à l’association ADRAR pour son projet d’adduction d’eau potable pour le village d’Ambohimahasoana et les Potagers du Cur à MADAGASCAR
- 25_071_D Attribution d’une subvention de 3 408 à l’association ADRAR pour son projet eau et assainissement de l’école FANATENANA à MADAGASCAR
- 25_072_D Attribution d’une subvention de 749,99 à l’association ADRAR pour son projet d’alimentation en eau potable pour l’Hôpital Saint-Anne et son potager à MADAGASCAR
- 25_073_D Servitude de passage de canalisation au bénéfice de TE47 parcelle AM 165 commune de BRUGNAC
- 25_074_D Servitude de passage de canalisation au bénéfice de TE47 parcelles AR 100 et 105 commune de NERAC
- 25_075_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur à LAVARDAC
- 25_076_D Convention SEM47 pour la réalisation des réseaux AEP du lotissement Vignes du Grand Bois à MIRAMONT-DE-GUYENNE
- 25_077_D Dérogation au raccordement au réseau assainissement collectif de l’unité centrale de production alimentaire à Fumel
- 25_078_D Attribution du marché de prestation intellectuelle n°25201 – Etude d’opportunité et de faisabilité du potentiel REUT de 6 STEP du Lot-et-Garonne
- 25_080_D Attribution du marché de services n°25216 Mission de MOE pour la sécurisation des rampes d’accès aux ouvrages, à l’insonorisation des turbines d’aération et de la mise en place de systèmes d’atténuation d’impact visuel et sonore de la STEP de Ste Livrade-sur-Lot
- 25_081_D Servitude de passage de canalisation au bénéfice de RIVES ET EAUX DU SUD OUEST parcelle ZO 90 commune de FEUGAROLLES
- 25_082_D Servitude de passage et autorisation de travaux au bénéfice de SYNDICAT MIXTE DU DROPT AMONT parcelle C 331 commune de CAHUZAC
- 25_084_DBIS Servitude de passage de réseau au bénéfice de TE47 parcelles AZ 2 commune de CASTELMORON SUR LOT
- 25_085_D Avenant à la Convention d’occupation du domaine public par FREE MOBILE à CASTILLONNES » Avenue de la République »
- 25_087_D Ouverture Enquête publique zonage d’assainissement BLANQUEFORT-SUR-BRIOLANCE et SAINT-FRONT-SUR-LEMANCE
- 25_088_D Signature contrat d’apprentissage – Service communication
- 25_089_D Demande de subvention VARES renouvellement AEP STE MARTHE
- 25_090_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager à Lavardac
- 25_091_D Servitude de passage de canalisation Commune de NERAC parcelles AP 14 et 15 de la REGION Nouvelle Aquitaine
- 25_092_D Modification 2 du marché de services n° 17031L2 pour :
- 25_093_D Modification n°1 du marché de services n°25190 – Diagnostic des réseaux d’assainissement 2025 – 6 lots – Prestations nécessaires conformément aux exigences du 12ème programme de l’agence de l’eau Adour Garonne
- 25_094_D Convention de participation pour l’extension du réseau d’eau potable pour la desserte d’une maison à LAVERGNE
- 25_095_D Demande de subvention travaux de mise en séparatif du réseau assainissement de NERAC rue Pusoque à l’Agence de l’eau Adour Garonne
- 25_097_D Virement de crédit du chapitre 022 au 6211
- 25_098_D Demande de subvention à lAgence de lEau Adour Garonne – Septembre 2025 Opération dEau Potable
- 25_099_D Autorisation de déversement des eaux usées accordée à l’uf Gascon (casserie) Damazan
- 25_100_D Arrêté portant délégations de signatures en cas d’absence ou d’empêchement de la Directrice aux DGA et chefs de service
- 25_103_D Avenant à la Convention d’occupation du domaine public conclue avec INFRACOS pour le site de SAINT PIERRE DE BUZET » Camelot «
- 25_104_D Attribution du marché de travaux n°25215 – Travaux de réhabilitation sur la STEP – Commune de Nérac
- 25_105_D Recrutement d’un agent en CDD pour accroissement temporaire d’activité TNC
- 25_106_D Recrutement d’un agent en CDD pour accroissement temporaire d’activité TC
- 25_107_D Constitution de provisions pour créances douteuses – tous budgets
- 25_109_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager à LAVARDAC
- 25_111_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur chez un abonné à LAVARDAC
- 25_114_D Ouverture Enquête publique zonage d’assainissement DAMAZAN
- 25_115_D Modification n°1 du marché de travaux n°24177 – Aménagement de la source de La Brame – Commune de Vergt-de-Biron Territoire de La Brame
- 25_116_D Décision de lattribution du marché de travaux n°25200 – Réhabilitation des réservoirs d’eau potable 3 Lots : Lot 1Réservoir semi-enterré de Saint Pastour; Lot 2 Réservoir sur tour d’Ambrus; Lot 3 Réservoir semi-enterré de Lavadac Portetény
- 25_117_D Décision d’attribution des amrchés de fournitures et services n°25227 – Acquisition de 4 véhicules neufs avec reprise – 3 lots
- 25_119_D Recrutement d’un agent en CDD pour accroissement temporaire d’activité SPANC
- 25_127_D Décision d’attribution du marchés de services n°25212 – Mission de MOE pour le renouvellement des membranes d’ultrafiltration et la réhabilitation intérieure de la bâche de neutralisation à la station d’eau potable de Nazareth à Nérac
- 25_129_D Emprunt 2025 budget eau potable mutualisé
- 25_130_D Emprunt 2025 budget eau potable mutualisé
- 25_092_D Annexe – Publié le 19/09/25
Année 2024
décembre 2024
- 24_151_D Constitution de Servitude de Passage de Réseaux au profit ENEDIS sur la Commune de LOUBES-BERNAC Publié le: 10/03/2025
- 24_147_A Autorisation de Déversement des Eaux Usées autres que domestiques dans le réseau Collectif d’Assainissement du Syndicat Eau 47 sur la Commune de MIRAMONT-DE-GUYENNE Publié le: 06/12/2024
- 24_148_D Récupération d’une partie de la Retenue de Garantie Marché sur le Budget Régie Assainissement Collectif 2024 Publié le: 02/12/2024
- 24_149_A Autorisation de Déversement des Eaux Usées autres que domestiques dans le réseau Collectif d’Assainissement du Syndicat Eau 47 Commune de MONTAYRAL Publié le : 06/12/2024
- 24_150_D Arrêt de la Procédure de Passation du Marché de Services n° 24166L1 – Prestations d’Assurance pour les besoins du Syndicat – Lot 1 Publié le: 04/12/2024
- 24_152_D Réduction Exceptionnelle de Créance accordée à un usager sur la Commune de CASTEJALOUX Publié le: 16/12/2024
- 24_153_D Décision de l’Attribution du marché de travaux n° 24152 Réhabilitation du poste de refoulement de Clairac « Quai Gambetta » – Commune de CLAIRAC Publié le: 06/12/2024
- 24_154_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur sur la Commune de NERAC Publié le: 16/12/2024
- 24_155_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur chez l’usager sur la Commune de LAVARDAC Publié le: 16/12/2024
- 24_156_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur chez l’Usager sur la Commune de LAMONTJOIE Publié le: 16/12/2024
- 24_157_D Attribution Marché de travaux n°24163 Mise à l’accessibilité des tampons de regards d’Assainissement Collectif sur les Communes de CASTELNAU-SUR-GUPIE – CASTILLONNES et MIRAMONT DE GUYENNE Publié le: 10/12/2024
- 24_158_D-BIS Groupement de Commandes entre le Syndicat Départemental EAU47 et la commune de Casteljaloux – Mise en séparatif du réseau d’Assainissement, renouvellement, renforcement du réseau d’Alimentation en Eau Potable et Création de collecteurs pluviaux secteur versant « Tarridon » Publié le: 22/01/2025
- 24_159_D Décision de l’Attribution du Marché de Service n°24166L2- Prestations d’Assurances pour les besoins du Syndicat Lot n°2 Publié le: 17/12/2024
- 24_160_D Arrêt de la Procédure de Passation du Marché de Services n° 24173 – Prestations d’assurance pour les besoins du Syndicat – Lot 1 Assurance responsabilité et risques annexes déclaration sans suite au motif de l’infructuosité Publié le: 17/12/2024
- 24_161_D Constitution de Servitude de Passage de canalisations d’Eau Potable sur la Commune de SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT Publié le: 16/12/2024
- 24_162_D Décision de l’Attribution du Marché de travaux n° 24164 Aménagement de la source de JAUBARDET – Commune de MASSOULES – Territoire de Lot Amont 47 Publié le: 20/12/2024
- 24_163_D Attribution Marché de travaux n°24148 Renouvellement des réseaux d’Eau Potable sujet au relargage de CVM – 4 lots Publié le: 20/12/2024
- 24_164_D Attribution d’une Subvention à l’Association ADOS MAURITANIE pour son projet d’amélioration du secteur de l’Eau et de l’Assainissement dans la Commune de NGNITH département de DAGANA au SÉNÉGAL Publié le: 13/01/2025
- 24_165_D Attribution d’une Subvention à l’Association pour le Développement et le Bien-Etre des CONGOLAIS pour son projet d’accès à l’Eau Potable et Assainissement non Collectif dans la Commune de KASA-VUBU au CONGO Publié le: 13/01/2025
- 24_166_D Attribution d’une Subvention à l’Association AGIR ABCD CAMEROUN pour son projet d’accès à l’Eau Potable et Assainissement non Collectif dans le village de YÉBÉKOLO au CAMEROUN Publié le: 13/01/2025
- 24_167_D Attribution d’une Subvention à l’Association CULTIVE TES RÊVES pour son Projet de Construction de Forage d’Eau Potable et de Latrines Publiques au TOGO Publié le: 13/01/2025
- 24_168_D Décision de l’Attribution du Marché de Travaux n° 24149 Insonorisation et Ventilation du Local de Pompage de la Station de Reprise de LAPARADE – Commune de LAPARADE, Territoire du Nord du Lot Publié le: 19/12/2024
septembre 2024
- 24_001_D Acquisition parcelle sur la commune de CLAIRAC
- 24_002_D Modification marché n°1 au marché de travaux n°23088 du 15/05/2023 notifié au groupement d’entreprises SOGEA SOH et LTP génie civil et gabions – AC aménagement des berges de la Gupie le long de la STEP
- 24_003_D Convention technique et financière pour des travaux d’extension du réseau public d’adduction d’eau potable sur la commune de MONTIGNAC TOUPINERIE
- 24_004_D Convention technique et financière pour des travaux d’extension du réseau public d’adduction d’eau potable sur la commune de GONTAUD DE NOGARET
- 24_005_D Convention de participation pour la réalisation du réseau d’eau potable sur la commune de DAMAZAN avec SEM47
- 24_006_D Attribution du marché de services n°23110 – Mission pour l’alimentation en eau potable – diagnostic de 2 forages Tombeboeuf et Auriac sur Dropt
- 24_007_D Constitution de servitude de passage de canalisations commune de Lougratte
- 24_008_D Attribution du marché de services n°23114 – Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’extension du réseau d’assainissement collectif afin de permettre la desserte du futur EHPAD de Nérac
- 24_009_D Délégations de signatures en cas d’agsence ou d’empêchement du DGS aux Directeurs Adjoints et aux Responsables des Services Techniques et Administratifs
- 24_010_D Annexe
- 24_010_D Modification 1 du marché de services n°2017-039 conclu avec l’entreprise ANTEA GROUP – mission maîtrise d’oeuvre travaux création 3 forages de secours territoire du Villeneuvois
- 24_011_D Servitude de passage de canalisation sur la commune de Labastide Castel Amouroux
- 24_012_D Attribution du marché de travaux n°23092 – Réhabilitation des stations d’épuration eaux usées existantes – 2 lots (reprise 2ème étage STEP Birac sur Trec et reprise 2ème étage STEP Puch)
- 24_013_D Marché de travaux n°23103 : réhabilitation du réservoir sur tour de Jolibeau à Villeneuve sur Lot
- 24_014_D Attribution du marché de travaux n°23105 – Renouvellement de la station d’épuration de NERAC Lieu-dit Serbat
- 24_015_D Recrutement d’un agent en CDD pour accroissement temporaire d’activité
- 24_016_D Acceptation d’un protocole d’accord sur la commune de Francescas
- 24_017_D Annexe
- 24_017_D Convention « chantier école » pour l’aménagement paysager de la Régie EAU47 de Casteljaloux
- 24_018_D Attribution du marché de service n°24121 – Mission de maitrise d’oeuvre pour la modification du réseau d’eau potable dans le cadre de l’urbanisation des communes d’Aiguillon et de Port Sainte Marie
- 24_019_D Convention de Mise à disposition d’une partie de parcelles situées sur la commune de Cuzorn appartenant à Fumel Vallée du Lot pour l’aménagement d’un point d’apport volontaire
- 24_020_D Attribution du marché de service n°23118 Mission pour la réalisation des Validations Périodiques dAutosurveillance (VPA) de 14 systèmes dépuration 4 lots
- 24_021_D Aurorisation provisoire de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau collectif d’assainissement du Syndicat EAU47 accordée à la Fromagerie de la Lémance à Montayral
- 24_022_D Annexe
- 24_022_D Convention de participation pour la réalisation du réseau deau potable sur la commune de PUYMICLAN « Lieu dit Jean Simon » avec Mme LEPRINCE Fabienne
- 24_023_D_CheminaccesforageSTJulien_Madaillan_Attrib_MT24124_VISE.pdf
- 24_024_D Annexe
- 24_024_D Convention pour la participation aux frais d’électricité pour l’alimentation du réservoir d’eau potable de Cloupeau à Fourques sur Garonne depuis la station d’irrigation
- 24_025_D Constitution de servitude de passage de canalisations sur la commune de Mauvezin sur Gupie
- 24_026_D Intégration de canalisations d’adduction d’eau potable et de collecte des eaux usées dans le patrimoine du Syndicat EAU47 sur la commune de Hautefage La Tour
- 24_027_D Convention de participation pour la réalisation du réseau deau potable sur la commune de LAUGNAC « lotissement Sibaldio » avec SEM 47
- 24_028_D Annexe
- 24_028_D Convention de participation pour le renforcement du réseau deau potable sur la commune de VARES
- 24_030_A Arrêté portant délégation de signature à la Directrice des Services d’EAU47
- 24_031_A Arrêté portant délégations de signatures en cas d’absence ou d’empêchement de la Directrice aux DGA et chefs de service
- 24_0319_D Annexe
- 24_033_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur chez M. Jean-Claude TOUVENIN à Casteljaloux
- 24_034_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur chez Mme SYCH à Lavardac
- 24_035_D Mise à disposition et servitudes de passage de canalisations commune de VIRAZEIL
- 24_036_D Servitude de passage de canalisation AEP commune de LAVARDAC
- 24_037_D Modification n°01 au marché de travaux n°23095 – Amélioration des équipements de prétraitements de la station d’épuration – Commune de Duras – Territoire Nord de Marmande – Gpt OPURE / ELECTROMONTAGE / PAJOT sans incidence financière sur le montant du marché
- 24_038_D Annexe
- 24_038_D Convention de participation pour le renforcement du réseau d’eau potable sur la commune de Moncaut avec Terre d’Auvignons
- 24_039_D Réduciton exceptionnelle de créance sur la commune de Castejaloux
- 24_040_D Réduction exceptionnelle de créance sur la comune de St Martin Curton
- 24_041_D Réduciton exceptionnelle de créance sur la commune de Castejaloux
- 24_042_D Demande d’occuupation d’une partie de parcelle située à Laparade
- 24_043_D Servitude de passage de canalisation AEP commune de LABASTIDE CASTEL AMOUROUX
- 24_044_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur à NERAC
- 24_045_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur à Lavardac
- 24_046_A Ouverture Enquêtes publiques zonage d’assainissement LAFITTE-SUR-LOT et LUSIGNAN-PETIT
- 24_047_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur à Casteljaloux
- 24_048_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur à Casteljaloux
- 24_049_DBIS Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur à Casteljaloux
- 24_050_D DM1 ajout de deux points de déversement sur le système d’assainissement de Croquelardit du marché de services n°23118 – mission Validation périodique d’autosurveillance de 14 systèmes d’épuration Lot 4
- 24_052_D Convention pour la réalisation des travaux de desserte électrique du château d’eau Cloupeau à FOURQUES SUR GARONNE
- 24_053_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur à Barbaste
- 24_054_D Servitude de passage de canalisation AEP commune de LABASTIDE CASTEL AMOUROUX
- 24_055_D Acte de dépôt SUD DU LOT parcelles D 726, D 727 et D 729 – Commune de Prayssas
- 24_056_D Convention SEM47 pour la réalisation des réseaux AEP du lotissement du Lavoir à LAGARRIGUE
- 24_057_D Annexe
- 24_057_D Convention SEM47 pour la réalisation des réseaux AEP de la ZAC Chemin de pierrot à GONTAUD DE NOGARET
- 24_058_DBIS Attribution du marché de travaux n°24119 travaux divers sur ouvrages d’eau potable – 3 lots
- 24_059_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager du Fréchou
- 24_060_D Virement de crédit nécessaire pour la mise à disposition de personnel intérimaire sur le budget annexe régie Eau Potable
- 24_061_D Attribution d’une subvention à l’association INTER AIDE pour son projet d’accès à l’eau potable et à l’assainissement et mise en place d’un service public de l’eau communale en GUINEE
- 24_062_D Attribution d’une subvention à l’association POMPIERS SOLIDAIRES pour son projet d’accès à l’eau potable pour l’hôpital pédiatrique de la ville de Nikopol en UKRAINE
- 24_063_D Attribution d’une subvention à l’association HYDRAULIQUE SANS FRONTIERES pour la phase 1 de construction de latrines au Lycée Sanda Kagbanda au TOGO
- 24_064_D Attribution d’une subvention à l’association LES ENFANTS DE L’AÏR pour son projet d’accès à l’eau potable et à la sécurisation alimentaire en HAUTE GUINEE
- 24_065_D Autorisation provisoire de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau collectif d’assainissement du Syndicat EAU47 accordée à l’entreprise ROUCADIL à Montayral
- 24_066_D Attribution marchés de services – Mission de maîtrise d’oeuvre pour la création de bâches d’alimentation en eau potable – 2 lots
- 24_067_D Acquisition parcelle F 836, Commune de CASTELNAUD DE GRATECAMBE
- 24_068_D Servitude de passage de canalisation AC commune de CASTELNAUD DE GRATECAMBE
- 24_069_D Servitude de passage de canalisation AEP commune de FRESPECH
- 24_070_D Servitude de passage de canalisation AEP commune de VILLENEUVE-SUR-LOT
- 24_071_D Servitude de passage de canalisation AEP commune de VILLENEUVE-SUR-LOT
- 24_072_D Servitude de passage de canalisation AEP commune de VILLENEUVE-SUR-LOT
- 24_073_D Servitude de passage de canalisation AEP commune de VILLENEUVE-SUR-LOT
- 24_074_D Servitude de passage de canalisation souterraine de distribution électrique au profit de ENEDIS commune de AGEN
- 24_075_D Attribution marché de services – Mission de maîtrise d’uvre pour la restructuration et l’extension du réseau d’assainissement au lieu-dit « Labadie » et rue du Levant – Commune de Beaupuy – Territoire Nord de Marmande
- 24_076_D Servitude de passage commune de POMPIEY
- 24_077_D Attribution marché de services – Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé pour la mise en séparatif des réseaux d’assainissement et renouvellement du réseau d’eau potable – Secteur TARIDON – Commune de Casteljaloux
- 24_078_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager de Nérac
- 24_079_D Convention d’occupation du domaine public par FREE MOBILE à AIGUILLON « Rue Jules FERRY »
- 24_080_D Contrat de prestation de services avec PURECONTROL pour le pilotage optimisé des ouvrages de collecte et de traitement des eaux
- 24_081_D Modification n°1 Chemin daccès à la station de reprise du forage de Saint-Julien Commune de Madaillan Territoire du Sud Lot _ marché public : N° 24124
- 24_082_D Modification 1 du marché de travaux n° 21048L3 Modernisation des équipements de la station dépuration et modification du réseau de transfert des effluents commune de Sainte Livrade sur Lot – Territoire du Nord du Lot – LOT 3 – Modernisation des équipements de la station dépuration
- 24_083_D Servitude de passage commune de Beauziac
- 24_084_D Annexe
- 24_084_D Modification n°1 au marché de travaux n°23092L2 – Renouvellement de la station d’épuration des eaux usées existantes – Lot n°2 : Reprise du deuxième étage de la STEP de Puch d’Agenais – Territoire porte des Landes
- 24_085_D Recrutement d’un agent en CDD pour accroissement temporaire d’activité
- 24_086_D Versement d’une caution pour location de camion
- 24_087_D Recrutement d’un agent en CDD pour accroissement temporaire d’activité
- 24_088_D Recrutement d’un agent en CDD pour un contrat de projet
- 24_089_D Servitude de passage commune de FIEUX
- 24_090_D Servitude de passage commune de FIEUX
- 24_091_D Servitude de passage commune de FIEUX
- 24_093_D Attribution du marché de travaux n° 24132 – Travaux de mise en place dorganes de sécurité sur les Postes de Relevages du Syndicat , Territoire syndical EAU47
- 24_094_D Attribution et des conditions du marché de travaux n° 24122 – Renouvellement Postes de Refoulement pour amélioration du transfert des effluents vers le réseau de collecte EU et suppression des rejets directs au milieu naturel – Commune de FUMEL, Territoire Lot Amont 47
- 24_095_D Attribution des marchés de prestations intellectuelles – Elaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux (PGSSE) de cinq secteurs du Syndicat EAU47 – 5 lots
- 24_096_D Attribution du marché de services n° 24138 – Mission de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de création de 2 forages 2 lots
- 24_097_D Attribution du marché de services – Diagnostic du système d’assainissement de LAUGAS – Commune de Casteljaloux – Territoire Porte des Landes
- 24_098_D Décision de modification 2 – erreur de TVA du marché de travaux n° 24124 – Chemin d’accès à la station de reprise du forage de Saint-Julien – Commune de Madaillan – Territoire du SUD LOT – Forage de Saint-Julien
- 24_099_D Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Gérard RÉGNIER, 4ème Vice-Président
- 24_100_D Arrêté portant délégation de fonction en cas d’empêchement de MME LE LANNIC aux VP
- 24_101_D Convention d’occupation du Domaine Forestier commune de FARGUES SUR OURBISE
- 24_102_D Acquisition parcelle Commune de FUMEL
- 24_103_D Désaffectation et Déclassement de la parcelle AC5 partie commune de VERGT DE BIRON
- 24_104_D Convention de participation pour l’extension du réseau deau potable sur la commune de LAVERGNE
- 24_105_D Virement de crédit nécessaire pour la mise à disposition de personnel intérimaire sur le budget annexe régie Eau Potable
- 24_106_D Echange de parcelles commune de VERGT DE BIRON Accès à la source de la Brame
- 24_107_D Servitude de passage commune de MONFLANQUIN
- 24_108_A Autorisation provisoire de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau collectif d’assainissement du Syndicat EAU47 accordée à l’entreprise PEREIRA à MONTAYRAL
- 24_109_A Autorisation provisoire de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau collectif d’assainissement du Syndicat EAU47 accordée à l’entreprise UF GASCON à DAMAZAN
- 24_110_A Autorisation provisoire de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau collectif d’assainissement du Syndicat EAU47 accordée à l’entreprise AGROPOLE CONFLUENCE à DAMAZAN
- 24_111_D Emprunts Budgeets EAU POTABLE MUTUALISE et ASSAINISSEMENT COLLECTIF MUTUALISE 2024
- 24_112_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur chez un abonné à Francescas
- 24_113_D Servitude de passage commune de MONTESQUIEU
- 24_114_D Convention de participation pour l’extension du réseau deau potable sur la commune de CALONGES
- 24_115_D Emprunts budgets eau potable mutualisé et régie eau potable 2024
- 24_116_D Avenant n°1 au marché de services n°080/2019 passage au forfait définitif – Mission de maîtrise d’uvre pour l’amélioration des équipements de prétraitements de la station d’épuration de la commune de DURAS – Territoire Nord de Marmande
- 24_42_D annexe
- 24_066_D Lot 1 : Territoire PORTE DES LANDES – Commune de Pompogne – Création d’une bâche d’alimentation d’eau potable et Lot 2 : Territoire Lot Amont 47 – Commune de Tournon d’Agenais – Création d’un Bâche d’Alimentation d’Eau Potable Publié le: 26/06/2024
novembre 2024
- 24_117_D Servitude de passage au bénéfice de TE47 sur la Commune de PAILLOLES Publié le: 08/11/2024
- 24_118_D Modification n°1 au marché de service n°024/2017 -Mission de Maîtrise d’Œuvre pour des travaux sur les unités de production d’Eau Potable en 3 lots sur le Territoire Syndical Publié le: 15/11/2024
- 24_119_D Modification n°2 du Marché de Services n°017-2020 – Mission de Maîtrise d’Œuvre pour la réhabilitation du Château d’Eau sur la Commune de SAINT-MAURIN Publié le: 18/11/2024
- 24_120_D Déclaration infructueux le lot n°1 marché de fournitures n°24156 – Acquisition d’un véhicule utilitaire neuf Publié le: 18/11/2024
- 24_121_D Convention de Participation pour l’Extension du réseau d’Eau Potable sur la commune de BUZET S/ BAISE « Lotissement PADOUEN » avec SEM 47 Publié le: 25/11/2024
- 24_122_D Convention de Participation pour la Réalisation du Réseau Assainissement Collectif sur la Commune de NERAC ZAC AGRINOVE Publié le: 25/11/2024
- 24_123_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager sur la Commune de CASTELJALOUX Publié le: 06/12/2024
- 24_124_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager sur la Commune de CASTELJALOUX Publié le: 06/12/2024
- 24_125_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager sur la Commune de VILLEFRANCHE-DU-QUEYRAN Publié le: 06/12/2025
- 24_126_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager sur la Commune de LAVARDAC Publié le: 06/12/2024c
- 24_127_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager sur la Commune de LAVARDAC Publié le: 06/12/2024
- 24_128_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager sur la Commune de BARBASTE Publié le: 06/12/2024
- 24_129_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager sur la Commune de BARBASTE Publié le: 06/12/2024
- 24_130_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager sur la Commune de BARBASTE Publié le: 06/12/2024
- 24_131_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager sur la Commune de NERAC Publié le: 06/12/2024
- 24_132_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager sur la Commune de FIEUX Publié le: 06/12/2024
- 24_133_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager sur la Commune de FRANCESCAS Publié le: 06/12/2024
- 24_134_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager sur la Commune d’ANDIRAN Publié le: 06/12/2024
- 24_135_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager sur la Commune de LAVARDAC Publié le: 06/12/2024
- 24_136_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager sur la Commune de BARBASTE Publié le: 06/12/2024
- 24_137_D Prise en Charge de Pression chez l’Usager sur la Commune de REAUP-LISSE Publié le: 06/12/2024
- 24_138_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager sur la Commune de VILLEFRANCHE-DU-QUEYRAN Publié le: 06/12/2024
- 24_139_D Réduction exceptionnelle de créance dans le cadre d’une surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager sur la Commune de VILLEFRANCHE-DU-QUEYRAN Publié le: 06/12/2024
- 24_140_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager sur la Commune de VILLEFRANCHE-DU-QUEYRAN Publié le: 06/12/2024
- 24_141_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après compteur chez un usager sur la Commune de VILLEFRANCHE-DU-QUEYRAN Publié le: 06/12/2024
- 24_142_A Autorisation de Déversement des Eaux Usées autres que Domestiques dans le Réseau Collectif d’Assainissement pour BIOVIVER sur la Commune de DAMAZAN Publié le: 06/12/2024
- 24_142_D Convention Technique et Financière pour des Travaux d’Extension du Réseau d’Assainissement Collectif sur la Commune de CASTELJALOUX Publié le: 21/11/2024
- 24_143_D Avenant n°1 au Marché de services n°23089L2 du 5juin 2023 notifié au Bureau d’Études PURE ENVIRONNEMENT le 6 Juillet 2023 Vérification Périodique du Fonctionnement et de l’Entretien des Installations d’Assainissement Non Collectif Lot n°2 Publié le: 21/11/2024
- 24_144_D Modification 1 du marché de travaux n° 22077L1 Modernisation des équipements de la Station d’Épuration et Modification du Réseau de Transfert des effluents de la Commune de SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT Publié le: 27/11/2024
- 24_145_D Attribution du Marché de services n°24153 Mission de Maîtrise d’Œuvre pour la Reconstruction de la Bâche de Reprise sur le Forage de la Commune de SAINT-PIERRE-SUR-DROPT Publié le 27/11/2024
- 24_146_D Convention de Participation pour Renouvellement et Extension du Réseau d’Eau Potable sur la Commune de LAVERGNE Publié le: 26/11/2024
Année 2023
mars 2023
- 23_032_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur sur la Commune d’ESPIENS Publié le: 21/03/2023
- 23_022_D Convention de Partenariat avec le CNAS 2023 Publié le: 03/03/2023
- 23_023_A Arrêté de Délégation de Signatures en cas d’Absence ou d’Empêchement du Directeur Général des Services Publié le: 03/04/2023
- 23_024_D Abandon de la Procédure de Marché de Travaux n°22073-Déclaration sans suite pour motifs économiques de la création du système d’Assainissement Collectif dans le bourg de la Commune de SAINT-LEGER Publié le: 16/03/2023
- 23_025_D Modification n°1 du Marché de Travaux n°22070 – Lot 3 Travaux Réseaux Eau Potable et Eaux Usées sur les Communes de CASTELJALOUX ET DAMAZAN Publié le: 21/03/2023
- 23_026_D Protocole d’Accord Transactionnel avec l’Usager sur la Commune de LAMONTJOIE Publié le: 21/03/2023
- 23_027_D Protocole d’Accord Transactionnel avec l’Usager sur la Commune de HOUEILLES Publié le: 21/03/2023
- 23_028_D Convention Technique pour la création d’un Réseau d’Assainissement Collectif avec Poste de Relevage – Projet Aménagement Transbordeur sur la Commune de MONTAYRAL Publié le: 21/03/2023
- 23_029_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite chez l’Usager sur la Commune de LAVARDAC Publié le: 21/03/2023
- 23_030_D Accord de Dégrèvement Exceptionnel usager sur la Commune LAVARDAC Publié le: 21/03/2023
- 23_031_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation générée par une fuite après Compteur chez l’Usager sur la Commune de MONTESQUIEU Publié le: 21/03/2023
- 23_034_D Réduction Execptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par ue Fuite après Compteur sur la Commune de CASTELJALOUX Publié le: 21/03/2023
- 23_035_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur sur la Commune de POMPOGNE Publié le: 21/03/2023
- 23_036_D Modification n°2 du Marché de Services n°22058 – Mission Maîtrise d’Œuvre Extension Réseau Assainissement sur la Commune de DAMAZAN Publié le: 28/03/2023
- 23_037_D Accord de Médiation avec un usager sur la Commune de LAVARDAC Publié le: 28/03/2023
- 23_109_D Emprunts Budgets Eau Potable Mutualisé et Assainissement Collectif Mutualisé 2023 Publié le 30/10/2023
- 23_110_DBIS Emprunts Budgets Eau Potable Mutualisé, Régie Eau Potable et Régie Assainissement Collectif 2023 Publié le 31/10/2023
- 23_148_D Virement de Crédit nécessaires pour faire face à des Dépenses en vue desquelles aucune Dotation n’est inscrite au Budget- Budget Annexe Régie Eau Potable Publié le: 07/12/2023
janvier 2023
- 23_001_D Constitution Servitude de Passage de Canalisations dans le Cadre de l’Extension du Réseau d’Assainissement sur la Commune de MONFLANQUIN Publié le: 06/01/2023
- 23_002_D Constitution de Servitude de Passage de Canalisations sur la Commune de SAINT-PIERRE-DE-BUZET- Remplace la décision n°21_122_D du 5/8/2021 Publié le: 10/01/2023
- 23_003_D Attribution du Marché de Travaux n°22078 – Mise à la côte des tampons d’Assainissement Collectif – 2 lots Publié le: 12/01/2023
- 23_004_D Dégrèvement Exceptionnel Accordé à un Usager sur la Commune de MONTESQUIEU Publié le: 27/01/2023
- 23_005_D Dégrèvement Exceptionnel Accordé à un Usager sur la Commune de NERAC Publié le: 27/01/2023
- 23_006_D Dégrèvement Exceptionnel Accordé à un Usager sur la Commune de BARBASTE Publié le: 27/01/2023
- 23_007_D Dégrèvement Exceptionnel Accordé à un Usager sur la Commune de MONTESQUIEU Publié le: 27/01/2023
- 23_008_D Dégrèvement Exceptionnel Accordé à un Usager sur la Commune de LANNES Publié le: 27/01/2023
- 23_009_D Constitution de Servitude de Passage de Canalisations sur la Commune de BALEYSSAGUES Publié le: 20/01/2023
- 23_010_D Accord de Médiation avec un Abonné sur la Commune de NERAC Publié le: 27/01/2023
- 23_011_D Accord de Médiation avec un Abonné de la Commune de SOS Publié le: 27/01/2023
- 23_012_D Convention d’Occupation du Domaine Public pour l’installation Antennes Radiotéléphoniques sur le Château d’Eau sur la Commune d’AIGUILLON Publié le: 27/01/2023
- 23_013_D Modification n°1 Accord Cadre à bons de commande n°22067 – Vérification du fonctionnement et de l’entretien des installations d’Assainissement Collectif dans le cadre d’une vente Publié le: 30/01/2023
- 23_014_D Protocole d’Accord Transactionnel – Marché de travaux n°21001 Notifié le 23/06/21 pour 6 lots – Accord Cadre à Marchés Subséquents et à Bons de Commandes de travaux divers sur les Réseaux d’Alimentation en Eau Potable du Territoire Syndical Publié le: 07/02/2023
avril 2023
- 23_015_D Convention Technique et Financière pour des Travaux d’Extension du Réseau d’Eau Potable sur la Commune de MONTETON Publié le: 07/04/2023
- 23_019_D Convention Technique et Financière pour des Travaux d’Extension du Réseau d’Assainissement Collectif sur la Commune de LAMONTJOIE Publié le: 12/04/2023
- 23_039_D Constitution de Servitude de Passage de canalisations sur la Commune d’AGNAC Publié le: 03/04/2023
- 23_040_D Convention Technique et Financière pour des Travaux d’Extension du Réseau d’Eau Potable sur la Commune de THOUARS-SUR-GARONNE Publié le: 25/05/2023
- 23_041_D Constitution de Servitude de Passage de Canalisations sur la commune de MARMANDE Publié le: 03/05/2023
- 23_042_D Constitution de Servitude de Passage de Canalisations sur la Commune de MARMANDE Publié le: 03/05/2023
- 23_043_D Constitution de Service de Passage de Canalisations sur la Commune de LASSERRE Publié le: 03/05/2023
- 23_044_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après compteur sur la Commune de VIANNE Publié le: 21/04/2023
- 23_045_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après compteur sur la commune de POMPIEY Publié le: 21/04/2023
- 23_046_D Attribution du marché de travaux n°23081 – Travaux de Réhabilitation sur la Station d’Épuration de la Commune de VIANNE Publié le: 21/04/2023
février 2023
- 23_016_D Attribution Marché de Services n°23082 – Mission Maîtrise d’Œuvre pour le Renouvellement du Réseau d’Eau Potable sur la Commune de BARBASTE Publié le: 13/02/2023
- 23_017_D Modification n°1 du Marché de Travaux n°22071 Notifié au Groupement LAUREIERE TP/FREYSSINET FRANCE/SAUR – Travaux Réhabilitation Château d’Eau de la Commune de SAINT-MAURIN Publié le: 14/02/2023
- 23_018_D Modification n°1 du Marché de Services n0017-2020 Notifié au bureau d’études ADVICE INGENIERIE – Mission Maîtrise d’Œuvre Réhabilitation Château d’eau de la Commune de SAINT-MAURIN Publié le: 14/02/2023
- 23_020_D Acquisition Parcelles sur la Commune de VILLEBRAMAR Publié le: 20/02/2023
- 23_021_D Accord de Médiation avec un Usager de la Commune de NERAC Publié le: 23/02/2023
novembre 2023
- 23_033_D Accord de dégrèvement Exceptionnel pour l’Usager sur la Commune de PUCH D’AGENAIS Publié le: 01/12/2023
- 23_113_D Convention Technique et Financière pour des Travaux d’Extension et Renforcement du Réseau d’Eau Potable sur la Commune de CAUBEYRES Publié le: 07/11/2023
- 23_114_D Convention d’Occupation du Domaine Public au Profit de TOTEM pour l’Installation d’Antennes Radiotéléphoniques sur le Château d’Eau sur la Commune d’ANZEX Publié le: 07/11/2023
- 23_115_D Convention d’Occupation du Domaine Public au Profit de TOTEM pour l’Installation d’Antennes Radiotéléphoniques sur le Château d’Eau de la Commune d’AIGUILLON Publié le: 07/11/2023
- 23_117_D Convention d’Occupation Domaine Public au Profit de TOTEM pour l’installation d’Antennes radiotéléphoniques sur le Château d’Eau sur la Commune de SAINT-ANTOINE-DE-FICALBA Publié le: 07/11/2023
- 23_128_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur sur la Commune de BARBASTE Publié le: 20/11/2023
- 23_129_D Réduction Exceptionnelle de créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur sur la Commune de Nérac Publié le: 20/11/2023
- 23_130_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur sur la Commune de SAINT VINCENT DE LAMONTJOIE Publié le: 20/11/2023
- 23_131_D Convention d’Occupation du Domaine Public au Profit de INFRACOS pour l’Installation d’Antennes Radiotéléphoniques sur le Château d’Eau de la Commune du MAS D’AGENAIS Publié le: 17/11/2023
- 23_132_D Convention d’Occupation du Domaine Public au Profit de INFRACOS pour l’Installation d’Antennes Radiotéléphoniques sur le Château d’Eau de la Commune de TOURNON D’AGENAIS Publié le: 17/11/2023
- 23_133_D Constitution de Servitude de Passage sur la Commune de MASSELS Publié le: 20/12/2023
- 23_134_D Constitution de Servitude de Passage de Canalisations sur la Commune de PRAYSSAS Publié le: 20/12/2023
- 23_135_D Constitution de Provisions pour Créances Douteuses – Budgets annexes : Eau Potable Mutualisé, Assainissement Collectif Mutualisé, Régie Eau Potable, Régie Assainissement Collectif et Assainissement Non Collectif Publié le: 01/12/2023
- 23_137_D Servitude de Passage de Canalisations commune de VILLEBRAMAR Publié le 29/11/2026
- 23_149_D Constitution de Servitude de Passage de Canalisations sur les Parcelles sur la Commune de SAINT MAURICE DE LESTAPEL Publié le: 08/12/2023
mai 2023
- 23_047_Convention Technique et Financière Travaux Extension Réseau Assainissement Collectif sur la commune de Duras Publié le: 25/05/2023
- 23_048_D Attribution du Marché de Travaux n°23084 – Réhabilitation des Lagunes de la STEP sur la Commune de CASTELNAU-SUR-GUPIE Publié le: 04/05/2023
- 23_049_D Convention Technique et Financière pour des travaux d’Extension du Réseau d’Adduction d’Eau Potable sur le Commune de GREZET CAVAGNAN Publié le: 01/06/2023
- 23_050_D Modification du Marché de Services n°2020-102 Notifié au groupement d’Entreprises Solidaire EEE-Aqualis/SCOP PURE ENVIRONNEMENT – Etude Diagnostique Système Assainissement Collectif sur les Communes de CONDEZAYGUES, FUMEL, MONTAYRAL, MONSEMPRON-LIBOS et SAINT-VITE Publié le: 12/05/2023
- 23_051_D Attribution du Marché de Services n°23083 : Entretien des Espaces Verts des sites d’Eau Potable et d’Assainissement Territoire d’Albret Publié le: 12/05/2023
- 23_052_D Attribution du Marché de Services n°23079 – Accord Cadre mono attributaire à bons de commande – Diagnostic approfondi du génie civil des réservoirs du Syndicat Publié le: 15/05/2023
- 23_053_D Constitution de Servitude de Passage de canalisations des Réseaux d’Assainissement Collectif -Travaux sur le Poste de Refoulement de la Commune de LAVARDAC et Renouvellement du Poste de Relevage sur la Commune de XAINTRAILLES Publié le: 24/05/2023
- 23_054_D Attribution du Marché de Travaux n°23080 – Assainissement collectif Travaux sur le Poste de Relevage de la Commune de LAVARDAC et Renouvellement du Poste de Relevage sur la Commune de XAINTARILLES Publié le: 24/05/2023
- 23_055_D Attribution du Marché de Services n°23086 – AC – Diagnostics des Réseaux d’Assainissement 2023 sur la Commune de CASTELNAU-SUR-GUPIE et les Communes de MIRAMONT-DE-GUYENNE ET CASTILLONNES Publié le: 24/05/2023
- 23_056_D Constitution de Servitude de Passage sur la Commune du LEDAT Publié le: 13/06/2023
- 23_059_D Convention Technique et Financière pour des Travaux d’Extension du Réseau d’Adduction d’Eau Potable sur la Commune de PUJOLS Publié le: 25/05/2023
- 23_060_D Convention Technique et Financière pour des travaux d’Extension du Réseau d’Eau Potable sur la Commune de LEVIGNAC DE GUYENNE Publié le: 01/06/2023
- 23_061_D Convention Technique et Financière pour des Travaux d’Extension du réseau d’Adduction d’Eau Potable sur la Commune de SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT Publié le: 01/06/2023
- 23_062_D Convention Technique et Financière pour des travaux d’Extension du Réseau d’Adduction d’Eau Potable sur la Commune de BIAS Publié le: 01/06/2023
- 23_063_D Convention Technique et Financière pour des travaux d’Extension du Réseau d’Assainissement Collectif sur la Commune de CASTELMORON SUR LOT Publié le: 01/06/2023
- 23_064_D Convention Technique et Financière pour les Travaux d’Extension du Réseau d’Adduction d’Eau Potable sur la Commune de LAPARADE Publié le: 01/06/2023
- 23_065_D Modification n°1 du Marché de travaux n°22074 du 5/12/22 notifié à la Société SUBTERRA – Réhabilitation du Réseau d’assainissement Collectif Rue du Couvent sur la Commune de LAUZUN Publié le: 01/06/2023
- 23_112_D Modification n°1 du Marché de Travaux n°23080L1 – Renouvellement Postes de Relevage sur les Communes de LAVARDAC et XAINTRAILLES Publié le: 09/11/2023
septembre 2023
- 23_047_D Annexe Publié le: 25/05/2023
- 23_073_D Annexe Publié le: 04/07/2023
- 23_085_D Annexe Publié le: 05/09/2023
- 23_087_A Autorisation de Déversement des Eaux Usées dans le Réseau Collectif d’Assainissement – Entreprise SCI LOUKI sur la Commune de MONTAYRAL Publié le: 04/09/2023
- 23_089_D Convention pour la Réalisation des Travaux de Desserte électrique du Château d’Eau sur la Commune ESPIENS Publié le: 18/09/2023
- 23_089_D Annexe Publié le: 05/09/2023
- 23_090_A Autorisation de Déversements des Eaux Usées dans le Réseau Collectif d’assainissement Centre Hospitalier sur la Commune de FUMEL Publié le:18/09/2023
- 23_091_D Acquisition Parcelle auprès de la Mairie de la Commune de SAINTE LIVRADE pour construction bassin d’orage Publié le: 12/09/2023
- 23_093_D Modification marché de travaux 22062 – Réhabilitation du Réseau d’Assainissement Collectif sur la Commune de PENNE D’AGENAIS Publié le: 14/09/2023
- 23_092_D Acquisition Parcelle STE LIVRADE pour implantation ouvrages STEP Publié le: 12/09/203
- 23_093_D Annexe Publié le: 14/09/2023
- 23_094_D Attribution marché de travaux 23095 – Amélioration équipements de prétraitements de la STEP de la Commune de DURAS Publié le: 22/09/2023
- 23_095_D Attribution marché de travaux 23099 – Extension réseau assainissement collectif Gontaud de Nogaret
- 23_096_D Attribution marché de travaux 23100 – Extension Réseau Assainissement Collectif sur la Commune de CASTEMORON SUR LOT Publié le: 22/09/2023
- 23_097_D Dégrèvement exceptionnel accordé à un usager sur la Commune de LAMONTJOIE Publié le: 02/10/2023
- 23_098_D Dégrèvement exceptionnel accordé à un usager sur la Commune d’ANDIRAN Publié le: 02/10/2023
- 23_099_D Dégrèvement Exceptionnel accordé à un usager sur la Commune de LAVARDAC Publié le: 02/10/2023
- 23_100_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur sur la Commune de LAVARDAC Publié le: 02/10/2023
- 23_101_D Attribution Marché de Services 23093 – Mission Maîtrise d’Œuvre Reconstruction de la Station d’Épuration sur la Commune d’AIGUILLON Publié le: 28/09/2023
- 23_102_D Modification N°1 du marché de travaux 054/2019 – Lot 3 travaux de Réhabilitation du Réservoir d’Eau Potable du Collège sur la Commune de NÉRAC Publié le: 03/10/2023
- 23_103_D Convention Technique et Financière pour des Travaux d’Extension du Réseau d’Adduction d’Eau sur la Commune de LAVERGNE Publié le: 29/09/2023
- 23_104_D Attribution Marché de service 23098 – Mission Maîtrise d’Œuvre équipement et Mise en Service du Forage de secours sur la Commune de VILLENEUVE SUR LOT Publié le 29/09/2023
- 23_154_D Cession de Parcelles sur la Commune de Prayssas Publié le: 20/12/2023
juin 2023
- 23_057_D Attribution du Marché Public de Services n°23085 – Accord Cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics pour détection de présence d’amiante et d’H.A.P Publié le: 27/06/2023
- 23_058_D Convention d’Occupation « Traversées » du Domaine Public SNCF Réseau par le SYNDICAT EAU47 sur la Commune de MEZIN Publié le: 06/07/2023
- 23_067_D Attribution du Marché de travaux n°23067 – Modernisation équipements de la STEP et modification réseau de transfert des effluents – Lot n°1sur la Commune de SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT Publié le: 13/06/20231
- 23_068_D Constitution d’Occupation du domaine public au profit de INFRACOS pour l’Installation de l’Antennes Radiotéléphoniques sur le Château d’Eau de la Commune de MEZIN Publié le: 20/06/2023
- 23_069_D Constitution de Servitude de Passage de Canalisation sur la Commune de MARMANDE Publié le: 20/06/2023
- 23_070_D Constitution de Servitude de Passage de Canalisations sur la Commune de CASTELJALOUX Publié le: 20/06/2023
- 23_071_D Attribution du marché de travaux n°23088 – Aménagement des Berges de la Gupie le long de la station d’épuration Commune de CASTELNAU SUR GUPIE Publié le: 16/06/2023
- 23_072_D Annexe Publié le: 27/06/2023
- 23_072_D_Modification n°2 du Marché travaux 21040 – Renouvellement Poste de Relevage & Réseau Assainissement des Eaux Usées Communes PORT SAINTE MARIE ET SAINT-LAURENT Publié le: 27/06/2023
juillet 2023
- 23_073_D Modification n°2 du Marché travaux 22070 – Lot 3 COUSIN PRADERE – Réseau Eau Potable & Assainissement des Eaux Usées Communes de Casteljaloux et DAMAZAN Publié le: 04/07/2023
- 23_074_D Renouvellement du Réseau d’Assainissement Secteur de la Commanderie Commune du TEMPLE SUR LOT Publié le: 07/07/2023
- 23_075_D LOT AMONT47 – Convention d’Occupation « Traversées » SNCF Réseau sur la Commune de PENNE D’AGENAIS Publié le: 07/07/2023
- 23_076_D Assurances Dommages aux Biens et Risques Annexes Publié le: 19/07/2023
- 23_077_D Attribution Subvention à l’Association INTERAIDE – Action de Solidarité Internationale projet amélioration d’accès à l’eau potable et à l’assainissement à KANKAN EN GUINEE Publié le: 18/07/2023
- 23_078_D Attribution Subvention à la mission locale du Pays du Villeneuvois – Action de Solidarité pour la construction d’un puits et 4 bassins à KAYDARA au SENEGAL Publié le: 18/07/2023
- 23_079_D Attribution Subvention à l’association UNE GOUTTE D’EAU POUR L’A.D.R.A.R. – Action de Solidarité Internationale projet de transformation d’un bâtiment scolaire à IVOHITRA à MADAGASCAR Publié le: 18/07/2023
- 23_080_D Attribution Subvention à l’association NE GOUTTE D’EAU POUR L’A.D.R.A.R. – Action de Solidarité Internationale projet de construction d’un lavoir avec château d’au à RANOHIRA à MADAGASCAR Publié le: 18/07/2023
- 23_081_D Annexe Publié le: 21/07/2023
- 23_081_D_Diagnostics des Réseaux d’Assainissement 2023- Modification N°1 du Marché de Services n°23086L1 Communes de CASTELNAU SUR GUPIE Publié le: 21/07/2023
- 23_082_D Annexe Publié le: 21/07/2023
- 23_082_D_Diagnostics des Réseaux d’Assainissement 2023 Modification N°1 Lot 2 Commune de MIRAMONT DE GUYENNE ET CASTILLONNES Publié le: 21/07/2023
- 23_083_D Annexe Publié le: 28/07/2023
- 23_083_D_Accord-Cadre Renouvellement des Réseau d’Eau Potable sujets au Relargage de CVM Lot n°2 Secteur Sud -Publié le: 28/07/2023
- 23_111_D Recrutement d’un Agent en CDD pour Accroissement Temporaire d’Activité au Service RH Publié le: 02/11/2023
- 23_118_D Attribution du Marché de Services n°23106 – Mission de Maîtrise d’Œuvre pour le Transfert des Effluents de la Station d’Épuration ZAE1 vers la Station ZAE2 à DAMAZAN Publié le: 09/11/2023
- 23_153_D Attribution du Marché de Travaux n°23116 – Réhabilitation du Forage de Saint Julien sur la commune de Madaillan Publié le: 15/12/2023
août 2023
- 23_084_D_Constitution de Servitude de Passage de Canalisations pour l’Usager Commune de SAINT MAURICE DE LESTAPEL Publié le: 01/08/2023
- 23_085_D Modification du Marché de Services 23082 – Renouvellement du Réseau Eau Potable sur la Commune de BARBASTE Publié le: 05/09/2023
- 23_086_D Constitution de Servitude de Passage de Canalisations sur la Commune de VILLEBRAMAR Publié le: 24/08/2023
octobre 2023
- 23_102_D Annexe Publié le: 03/10/2023
- 23_105_D Contrat d’Apprentissage CAP Canalisateur – Régie CASTELJALOUX Publié le: 09/10/2023
- 23_106_D Indemnisation d’un Propriétaire pour la Perte de Culture dans le cadre de Travaux de Réparation d’une Fuite sur Canalisation sur la Commune de SAINT VINCENT DE LAMONTJOIE Publié le: 23/10/2023
- 23_107_D Intégration de Canalisations d’Adduction d’Eau Potable et de Collecte des Eaux Usées dans le Patrimoine du Syndicate EAU47 Lotissement sur la Commune de LAVARDAC Publié le: 24/10/2023
- 23_116_D Convention d’Occupation du Domaine Public au Profit de TOTEM pour l’Installation d’Antennes Radiotéléphoniques sur le Château d’Eau de la Commune de LUSIGNAN-PETIT Publié le: 07/11/2023
décembre 2023
- 23_138_D Convention d’Occupation du Domaine Public au profit de ON TOWER FRANCE pour l’Installation d’Antennes Radiotéléphoniques sur le Château d’Eau de la Commune de VILLENEUVE SUR LOT Publié le: 20/12/2023
- 23_139_D Convention d’Occupation du Domaine Public au profit de FREE MOBILE pour l’Installation d’Antennes Radiotéléphoniques sur le Château d’Eau de la Commune de PAILLOLES Publié le: 20/12/2023
- 23_140_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur por l’Usager sur la Commune de FRANCESCAS Publié le: 07/12/2023
- 23_141_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur à l’Usager sur la Commune de BARBASTE Publié le: 07/012/2023
- 23_142_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur pour l’Usager sur la Commune de LAVARDAC Publié le: 07/12/2023
- 23_143_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur pour l’Usager sur la Commune de LAVARDAC Publié le: 07/12/2023
- 23_144_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur pour l’Usager sur la Commune de FEUGAROLLES Publié le: 07/12/2023
- 23_145_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur pour l’Usager sur la Commune de NÉRAC Publié le: 07/12/2023
- 23_146_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur sur la Commune de MONTAGNAC SUR AUVIGNON Publié le: 07/12/2023
- 23_147_D Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après compteur sur la Commune de MONTAGNAC SUR AUVIGNON Publié le: 07/12/2023
- 23_150_D Constitution de Servitude de Passage de Canalisations sur une Parcelle de la Commune de VILLEBRAMAR Publié le: 20/12/2023
- 23_151_D Candidature au Marché d’Achat d’Électricité proposé par le Groupement de Commandes pour l’Achat d’Énergies, de Fournitures et de Services en Matière d’Efficacité et d’Exploitation Énergétique Publié le: 18/12/2023
- 23_152_D Candidature au Marché d’Achat de Gaz Naturel proposé par le Groupement de Commandes pour l’Achat d’Énergies, de Fournitures et de Services en matière d’Efficacité et d’Exploitation Énergétique Publié le: 18/12/2023
- 23_155_D Convention d’Occupation du Domaine Public au Profit de Free Mobile pour l’Installation d’Antennes Radiotéléphoniques sur le Château d’Eau de Castillonnès Publié le: 20/12/2023
- 23_156_D Attribution du Marché de Services n°23115 – Mission de Maîtrise d’Œuvre pour les Travaux d’Extension du Réseau d’Assainissement Collectif des Eaux Usées à Aiguillon Publié le 21/12/2023
Année 2022
novembre 2022
- Décision 22_108_D Attribution Marché de Travaux n°22062 – Réhabilitation Réseau Assainissement suite au Diagnostic à Penne d’Agenais Publié le: 17/11/2022
- Décision 22_109_D Constitution de Servitude de Passage de Réseaux au Profit TE47 sur la Commune ESPIENS Publié le: 23/11/2022
- Décision 22_110_D Constitution de Servitude de Passage de Réseaux au Profit du TE47sur la Commune de Feugarolles Publié le: 23/11/2022
- Décision 22_111_D Modification n°2 du Marché de Travaux pour la Réhabilitation de la STEP de la Commune de FOURQUES SUR GARONNE en 2 Lots concernant le Lot N°1 Construction d’une Nouvelle Station d’Épuration et Démolition de la Station d’Épuration Actuelle sur le Territoire de Garonne Publié le: 28/11/2022
- Arrêté 22_112_A Autorisation de Déversement des Eaux Usées Autres que Domestiques dans le Réseau Collectif d’Assainissement du Syndicat EAU47 -Commune de Miramont de Guyenne Publié le: 05/12/2022
- Décision 22_113_D Constitution de Servitude de Passage de Réseaux sur la Commune de NÉRAC Publié le: 05/12/2022
- Décision 22_115_D Convention d’Occupation Domaine Public au Profit de l’Opérateur FREE MOBILE pour l’installation d’Antennes Radiotéléphoniques sur le Château d’Eau de la Commune de CAUZAC Publié le: 08/12/2022
- Décision 22_116_D Constitution de Servitude de Passage de Canalisations dans le Cadre de l’Extension du Réseau d’Assainissement de la Commune de Monflanquin Publié le: 08/12/2022
- Arrêté 22_117_D Délégation de Fonction à Madame LABORDE Publié le: 12/01/2023
- Arrêté 22_118_D Délégation de Fonction à Monsieur VICINI Publié le: 12/01/2023
- Arrêté 22_119_D Délégation de Fonction à Madame CASTILLO Publié le: 12/01/2023
- Arrêté 22_120_D Délégation de Fonction à Monsieur LEPERS Publié le: 12/01/2023
- Arrêté 22_121_D Délégation de Fonction à Monsieur MOULY Publié le: 12/01/2023
- Arrêté 22_122_D Délégation de Fonction à Monsieur SICAUD Publié le: 12/01/2023
- Arrêté 22_123_D Délégation de Fonction à Monsieur IMBERT Publié le: 12/01/2023
- Arrêté 22_124_D Délégation de fonction à Madame SATTA Publié le: 12/01/2023
- Arrêté 22_125_D Délégation de Fonction aux Vice-Présidents en cas d’Empêchement de Madame la Présidente Publié le: 12/01/2023
- Décision 22_126_D Modification n°1 du Marché de Services n°22058 Publié le: 12/01/2023
- Décision 22_096_D Protocole d’Accord Transactionnel Marché de Travaux Accord Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes de travaux divers sur les réseaux d’AEP 6 lots Publié le: 08/12/2022
- Arrêté 22_098_A : Enquête Publique sur le Projet de Modification du Zonage d’Assainissement des Communes de Castillonnès, Rives et Villeréal Publié le: 09/11/2022
- Décision 22_099_D – Emprunts Budgets Régie Eau Potable et Assainissement Collectif Publié le: 10/11/2022
- Décision 22_100_D – Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur chez l’Usager de la Commune de Réunion Publié le: 21/11/2022
- Décision 22_101_D – Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur chez l’Usager de la Commune de Casteljaloux Publié le: 21/11/2022
- Décision 22_102_D – Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur chez l’Usager sur la Commune de Casteljaloux Publié le: 21/11/2022
- Décision 22_103_D – Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur sur la Commune de Casteljaloux Publié le: 21/11/2022
- Décision 22_104_D – Réduction Exceptionnelle de réance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur chez l’Usager de la Commune de LAVARDAC Publié le: 21/11/2022
- Décision 22_105_D – Réduction Exceptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur chez l’Usager de la Commune de NÉRAC Publié le: 21/11/2022
- Décision 22_106_D – Réduction Créance Exceptionnelle de l’Usager sur la Commune de Montagnac sur Auvignon Publié le: 21/11/2022
- Décision 22_107_D – Réduction Execptionnelle de Créance dans le Cadre d’une Surconsommation Générée par une Fuite après Compteur Publié le: 21/11/2022
décembre 2022
- Décision 22_128_D Modification n°3 au Marché de services n°018-2020 Mission Maîtrise d’Œuvre Réhabilitation Réseaux Casteljaloux Publié le: 16/12/2022
- Décision 22_129_D Attribution du Marché de Service n°22069 Schéma Directeur Départemental de Ressources et d’Alimentation en Eau Potable en Lot et Garonne Publié le: 20/12/2022
- Décision 22_130_D Attribution du Marché de Travaux n°22071 Travaux Réhabilitation Château d’Eau de la Commune de SAINT MAURIN Publié le: 19/12/2022
- Décision n°22_131_D Attribution du Marché de Travaux n°22070 Travaux sur les Réseaux d’Eau Potable et d’Assainissement des Eaux usées sur le Territoire Porte des Landes – Communes de Casteljaloux et Damazan – 3 Lots Publié le:21/12/2022
- Décision n°22_132_D Attribution du Marché de Travaux n°22074 – Réhabilitation du Réseau d’Assainissement Rue du Couvent Commune de LAUZUN Territoire Brame Publié le: 04/01/2023