Vie des Instances

ACTES DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL EAU47

 

DÉLIBÉRATIONS DU COMITÉ SYNDICAL EAU47

Comité Syndical du 22 septembre 2022

 

DÉCISIONS DU BUREAU SYNDICAL EAU47

Bureau Syndical du 3 novembre 2022

Bureau Syndical du 5 juillet 2022

 

PROCÈS VERBAUX DES COMITÉS ET DES BUREAUX EAU47 ET DÉLIBÉRATIONS À CARACTÈRE GÉNÉRAL

Procès-verbaux des Comités et des Bureaux EAU47 2022

Procès-verbaux des Comités et des Bureaux EAU47 2021

Procès-verbaux des Comités et Bureaux EAU47 2020

Procès-verbaux des Comités et Bureaux EAU47 2019

Procès-verbaux des Comités et Bureaux EAU47 2018

Procès-verbaux des Comités EAU47 2017

Procès-verbaux des Comités EAU47 2016

Procès-verbaux des Comités EAU47 2015

 

Délibérations et Décisions à caractère général

APPROBATION DU RETRAIT DU SYNDICAT GARONNE GASCOGNE

Règles de financement divers :

Règles de transfert de compétences :

Installation du Comité du 17 septembre 2020 suite aux élections :

Délibérations diverses :

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