la vie des instances - Eau47 

Vie des Instances

ACTES DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL EAU47

 

 

DÉCISIONS DU BUREAU SYNDICAL EAU47

Bureau Syndical du 8 avril 2025

  • Liste des décisions

  • 25_013_B Avenant n°4 à la convention pour la facturation et le recouvrement de la redevance d’assainissement collectif entre VEOLIA-CGE (sur le territoire de DAMAZAN-BUZET/ LE MAS D’AGENAIS) et la régie EAU47, pour la facturation de la Redevance Equivalente des usagers raccordables au réseau d’eaux usées
  • 25_014_B Convention pour le transfert des données, la facturation et la perception de la redevance d’assainissement non collectif des usagers des communes de Clairac, Castelmoron sur Lot, Grateloup, Laparade établie entre le Syndicat EAU47 et le délégataire VEOLIA-CGE
  • 25_015_B Convention pour le transfert des données, la facturation et la perception de la redevance d’assainissement collectif des usagers des communes de Castelmoron-sur-Lot et Laparade, établie entre le Syndicat EAU47 et le délégataire VEOLIA-CGE
  • 25_016_B Avenant au marché de Maîtrise d’œuvre pour la mise en séparatif des réseaux d’assainissement – Renouvellement et renforcement du réseau d’eau potable (3 lots) – Passage au forfait définitif de rémunération
  • 25_017_B Assainissement non collectif – Vérification périodique du fonctionnement et de l’entretien des installations d’assainissement non collectif – 2 lots
  • PROCES-VERBAL et ANNEXES

Bureau Syndical du 13 mars 2025

Bureau Syndical du 28 novembre 2024

 

Bureau Syndical du 12 septembre 2024

Bureau Syndical du 3 juin 2024

Bureau Syndical du 27 février 2024

 

Bureau Syndical du 28 novembre 2023

Bureau Syndical du 29 juin 2023

 

Bureau Syndical du 30 mai 2023

 

Bureau Syndical du 28 février 2023

 

Bureau Syndical du 17 novembre 2022

Bureau Syndical du 5 juillet 2022

 

DÉLIBÉRATIONS DU COMITÉ SYNDICAL EAU47

Comité Syndical du 8 avril 2025

Comité Syndical du 13 mars 2025

 

Comité Syndical du 28 novembre 2024

Comité Syndical du 12 septembre 2024

Comité Syndical du 4 juillet 2024

 

Comité Syndical du 26 mars 2024

 

 

Comité Syndical du 27 février 2024

 

Comité Syndical du 28 novembre 2023

 

Comité Syndical du 4 juillet 2023

 

Comité Syndical du 30 mars 2023

 

Comité Syndical du 28 février 2023

 

Comité Syndical du 29 novembre 2022

 

Comité Syndical du 22 septembre 2022

 

DÉCISIONS DE LA PRÉSIDENTE ET DES VICE-PRÉSIDENTS EAU47

2025

 

2024

2023

2022

 

 

 

Imprimer la page