Les rapports

Rapports d'activités & Rapports sur l'eau

 

Rapport d'activités

Téléchargez le Rapport d'activité EAU47 - 2019

 

Rapport sur le Prix et la Qualité des Services (Rapport sur l'eau) 2019

TÉLÉCHARGEZ LE RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES EAU47 2019

Délibération RPQS 2019 - Comité Syndical 26112020

 

Présentations par territoire :

Présentation - Extrait du RPQS et du contrôle des contrats de DSP - Territoire de l'Albret

Présentation - Extrait du RPQS et du contrôle des contrats de DSP - Territoire de la Brame

Présentation - Extrait du RPQS et du contrôle des contrats de DSP - Territoire de Garonne

Présentation - Extrait du RPQS et du contrôle des contrats de DSP - Territoire de Lot Amont

Présentation - Extrait du RPQS et du contrôle des contrats de DSP - Territoire du Nord du Lot

Présentation - Extrait du RPQS et du contrôle des contrats de DSP - Territoire du Nord de Marmande

Présentation - Extrait du RPQS et du contrôle des contrats de DSP - Territoire de la Porte des Landes

Présentation - Extrait du RPQS et du contrôle des contrats de DSP - Territoire du Sud du Lot

Présentation - Extrait du RPQS et du contrôle des contrats de DSP - Territoire du Villeneuvois

 

MODELES DE DELIBERATION

Modèle de délibération approbation extension périmètre juillet 2021

Modèle de délibération approbation RPQS 2019

Modèle de délibération approbation de l'extension du périmètre 2021 (format .Doc)

Modèle de délibération approbation de l'extension du périmètre 2021 (format .Docx)

Modèle de délibération désignation délégués EAU47 (format Word)

Modèle de délibération d'assemblée délibérante (format .Docx)

Modèle de délibération d'assemblée délibérante (format .Doc)
 

 

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