Les rapports
Rapports d'activités & Rapports sur l'eau
Rapport d'activités
Téléchargez le Rapport d'activité EAU47 - 2019
Rapport sur le Prix et la Qualité des Services (Rapport sur l'eau) 2019
TÉLÉCHARGEZ LE RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES EAU47 2019
Délibération RPQS 2019 - Comité Syndical 26112020
Présentations par territoire :
Présentation - Extrait du RPQS et du contrôle des contrats de DSP - Territoire de l'Albret
Présentation - Extrait du RPQS et du contrôle des contrats de DSP - Territoire de la Brame
Présentation - Extrait du RPQS et du contrôle des contrats de DSP - Territoire de Garonne
Présentation - Extrait du RPQS et du contrôle des contrats de DSP - Territoire de Lot Amont
Présentation - Extrait du RPQS et du contrôle des contrats de DSP - Territoire du Nord du Lot
Présentation - Extrait du RPQS et du contrôle des contrats de DSP - Territoire du Nord de Marmande
Présentation - Extrait du RPQS et du contrôle des contrats de DSP - Territoire de la Porte des Landes
Présentation - Extrait du RPQS et du contrôle des contrats de DSP - Territoire du Sud du Lot
Présentation - Extrait du RPQS et du contrôle des contrats de DSP - Territoire du Villeneuvois
MODELES DE DELIBERATION
Modèle de délibération approbation extension périmètre juillet 2021
Modèle de délibération approbation RPQS 2019
Modèle de délibération approbation de l'extension du périmètre 2021 (format .Doc)
Modèle de délibération approbation de l'extension du périmètre 2021 (format .Docx)
Modèle de délibération désignation délégués EAU47 (format Word)
Modèle de délibération d'assemblée délibérante (format .Docx)
Modèle de délibération d'assemblée délibérante (format .Doc)