Les rapports

LES RAPPORTS EAU47

LE RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023

Le présent rapport d'activité retrace les différentes missions de l'ensemble des services du Syndicat EAU47.

L'année 2023 en images :   RAPPORT D'ACTIVITÉ EAU47 2023

Bonne lecture !

LE RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2023

Le présent rapport sur le prix et la qualité des services de l'eau et d'assainissement (RPQS), présente les services réalisés sur les 9 territoires composant le Syndicat en 2023. Ce rapport est établi conformément aux dispositions des articles L.224-5 et D224-1 à D224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, qui en prévoit la présentation à l'Assemblée et aux délégués syndicaux ainsi qu'au services publics locaux.

Les communes membres du Syndicat devront le présenter devant leur Conseil Municipal avant le 31 décembre 2024.

LE RAPPORT D'ACTIVITÉ DE LA RÉGIE D'EXPLOITATION EAU47 DES SERVICES D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023

Le présent rapport d'activité de la Régie EAU47 présente notamment le cadre juridique de la régie, ses moyens communs aux services d'eau potable et d'assainissement ainsi que l'ensemble de son activité sur l'année 2023

Pour le consulter : RAPPORT D'ACTIVITÉ RÉGIE EAU47 2023

LE PROCÈS VERBAL CCSPL DU SERVICE DE CONTRÔLE DES CONTRATS DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023

Procès-verbal CCSPL du Contrôle des contrats de Délégation de Service Public de l'Eau Potable et de l'Assainissement Collectif pour l'année 2023

Pour le consulter : PV CCSPL

MODELES DE DÉLIBÉRATION

Modèle de délibération RPQS - version doc

Modèle de délibération RPQS - version docx

Modèle de délibération extension périmètre au 01.07.2025